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Schémas et Règlements

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Charte de l'accueil familial - numéro 8 Téléchargez la charte ChartePA.pdf - 09/02/2011 - 485 Ko
Livre 5 - Accueil Familial - réglement départemental de l'Aide Sociale - numéro 7 Extrait du réglement départemental de l'Aide sociale - Livret 5 : l'accueil familial Téléchargez le document Reglement-partie 5.pdf - 18/06/2013 - 717 Ko
Fiche Action FSE n°7 - numéro 6 Soutien à la création d'entreprise des allocataires du RSA et à l'accompagnement des travailleurs non salariés Descriptif de l'action, objectifs, procédure, critères Téléchargez la Fiche fiche-action-fse_7.pdf - 28/03/2011 - 38 Ko
Schéma routier - numéro 5 L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important. Téléchargez le document schema-routier_0.pdf - 11/04/2013 - 1190 Ko
Fiche Action FSE n°6 - numéro 5 Actions spécifiques pour un accompagnement individualisé des personnes bénéficiaires du RSA Descriptif de l'action, objectifs, indicateurs, critères Téléchargez la Fiche fiche-action-fse_6.pdf - 28/03/2011 - 39 Ko
PEDMA - Le Document - numéro 5 Document final avec ses annexes et le rapport environnemental Téléchargez le document PEDMA_VersionFinale_0.pdf - 05/11/2009 - 10701 Ko
Fiche Action FSE n°5 - numéro 4 Améliorer l'efficacité des actions d'insertion professionnelle et de placement en emploi du Pacte territorial d'insertion auprès des bénéficiaires du RSA Descriptif de l'action, objectifs, indicateurs, procédure, critères Téléchargez la Fiche fiche-action-fse_5.pdf - 28/03/2011 - 38 Ko
Fiche Action FSE n°4 - numéro 3 Actions innovantes Descriptif de l'action, objectif, indicateurs, procédures et critères Téléchargez la Fiche fiche-action-fse_4.pdf - 28/03/2011 - 41 Ko
Fiche Action FSE n°3 - numéro 2 Aide à la mobilité Descriptif de l'action, objectifs, indicateurs, procédure, critères Téléchargez la Fiche fiche-action-fse_3.pdf - 28/03/2011 - 43 Ko
PDH : Prise en compte du vieillissement de la population - septembre 2009 - numéro 2 Pays du Perche Sarthois Téléchargez la synthèse Synthese-debats-orientations_Pays-Perche_0.pdf - 26/10/2009 - 49 Ko Téléchargez la thématique : Prise en compte du vieillissement de la population Pays-Perche-Sarthois_Prise-en-compte-vie_1.pdf - 26/10/2009 - 223 Ko

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Charte de l'accueil familial - numéro 8

Téléchargez la charte: ChartePA.pdf - 09/02/2011 - 485 Ko

Livre 5 - Accueil Familial - réglement départemental de l'Aide Sociale - numéro 7

Extrait du réglement départemental de l'Aide sociale - Livret 5 : l'accueil familial

Téléchargez le document: Reglement-partie 5.pdf - 18/06/2013 - 717 Ko

Fiche Action FSE n°7 - numéro 6

Soutien à la création d'entreprise des allocataires du RSA et à l'accompagnement des travailleurs non salariés
Descriptif de l'action, objectifs, procédure, critères

Téléchargez la Fiche: fiche-action-fse_7.pdf - 28/03/2011 - 38 Ko

Schéma routier - numéro 5

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.

Téléchargez le document: schema-routier_0.pdf - 11/04/2013 - 1190 Ko

Fiche Action FSE n°6 - numéro 5

Actions spécifiques pour un accompagnement individualisé des personnes bénéficiaires du RSA
Descriptif de l'action, objectifs, indicateurs, critères

Téléchargez la Fiche: fiche-action-fse_6.pdf - 28/03/2011 - 39 Ko

PEDMA - Le Document - numéro 5

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental

Téléchargez le document: PEDMA_VersionFinale_0.pdf - 05/11/2009 - 10701 Ko

Fiche Action FSE n°5 - numéro 4

Améliorer l'efficacité des actions d'insertion professionnelle et de placement en emploi du Pacte territorial d'insertion auprès des bénéficiaires du RSA
Descriptif de l'action, objectifs, indicateurs, procédure, critères

Téléchargez la Fiche: fiche-action-fse_5.pdf - 28/03/2011 - 38 Ko

Fiche Action FSE n°4 - numéro 3

Actions innovantes
Descriptif de l'action, objectif, indicateurs, procédures et critères

Téléchargez la Fiche: fiche-action-fse_4.pdf - 28/03/2011 - 41 Ko

Fiche Action FSE n°3 - numéro 2

Aide à la mobilité
Descriptif de l'action, objectifs, indicateurs, procédure, critères

Téléchargez la Fiche: fiche-action-fse_3.pdf - 28/03/2011 - 43 Ko

PDH : Prise en compte du vieillissement de la population - septembre 2009 - numéro 2

Pays du Perche Sarthois

Téléchargez la synthèse: Synthese-debats-orientations_Pays-Perche_0.pdf - 26/10/2009 - 49 Ko

Téléchargez la thématique : Prise en compte du vieillissement de la population: Pays-Perche-Sarthois_Prise-en-compte-vie_1.pdf - 26/10/2009 - 223 Ko

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